| Les Amis | ||||||||||||||||||||||
de la Forêt de Tronçais |
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Association loi 1901 |
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Il est formé entre toutes les personnes adhérentes aux présents statuts
une association amicale dite L'arrêté préfectoral du 18 mai 1995 a accordé l'agrément de la Société au titre de l'article 40 de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, d'une part, et à 1'article 121-8 du Code de l'urbanisme d'autre part. Il accroît la capacité juridique de l'association à intervenir en matière d'urbanisme à Cérilly et pour la protection de la nature et la défense de l'environnement dans tout le département de l'Allier. |
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Le
Bureau de la Société:
PRÉSIDENT Philippe Magne |
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